Conditions générales d'utilisation


Inscription

En vous inscrivant sur Bible-marques.fr, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et vous vous engagez à les respecter.

Nous ne pourrons intervenir en cas de litige entre plusieurs utilisateurs.
En conséquence, vous nous dégagez de toute responsabilité pour toute réclamation, et tout dommage actuel ou futur, présumé ou non, constaté ou non, survenant de manière directe ou indirecte de ces réclamations.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre fin à nos services sans qu'aucune compensation ne puisse être demandée.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de bloquer (temporairement ou définitivement) ou supprimer le compte d'un utilisateur et ses données relatives, sans préavis ni indemnités, notamment en cas de non respect des conditions d'utilisations ou de plaintes justifiées d'autres utilisateurs.

Sont interdits sur le site :

Responsabilités

Médiawix décline toute responsabilité :

Liens

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Bible-marques.fr ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Bible-marques.fr ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Bible-marques.fr ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété Bible-marques.fr

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Bible-marques.fr, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Bible-marques.fr à cet effet.

Bible-marques.fr se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Bible-Marques.fr

La Bible des Marques répertorie toutes informations concernant les marques : histoire, coordonnées de contact, slogans et publicités cultes, informations juridiques, etc.

Notre annuaire des marques a été conçu comme une véritable encyclopédie des marques, notre but est de vous donner les informations les plus justes et exhaustives concernant vos marques favorites.

La Bible des Marques n'est affiliée à aucune des marques présentes sur le site et ne serait être tenu responsable en cas d'information erronée. Si vous relevez des informations inexactes, merci de nous en faire part pour correction.

Bio

Mediawix © 2014-2024